Trouver de quoi vivre semble difficile pour de nombreuses gens, surtout quand ils ne disposent pas encore de revenus stables. Pour les aider, Pôle Emploi a mis au point l’Intermittent du spectacle afin de les aider. Ce type d’allocation vient particulièrement en aide aux artistes, y compris les personnes travaillant sous Contrat à Durée Déterminée… Survolez les points essentiels à savoir sur l’Intermittent du spectacle à travers les quelques lignes suivantes !
Intermittent du spectacle : qui peut profiter du chômage ?
Certaines conditions doivent être complètes pour devenir intermittent du spectacle.
Un récurrent du spectacle se spécifie par les trois définitions ci-après :
- Il bosse de façon intermittente en tant que technicien ou artiste du spectacle vivant, de l’audiovisuel ou du cinéma.
- C’est un employé engagé seulement en CDD ou Contrat à Durée Déterminée.
- Il a adhéré Pôle Emploi en tant que demandeur d’emploi.
Les restrictions à compléter, que vous avez le statut de technicien ou de musicien, pour être considéré comme récurrent du spectacle :
- Avoir réalisé un total de 507h de boulot sur une année.
- Avoir adhéré le Pôle Emploi.
- Avoir fini votre contrat.
Chômage intermittent : quelle est la somme minimale de l’ARE ?
La somme brute journalière de l’ARE est composée d’une partie fixe équivaut à 11,76 €, y compris une partie variable. Cette dernière équivaut à 40,4% de la rémunération journalière de référence. Il ne peut être au-dessous de 57% et au-dessus de 75% de la rémunération journalière de référence. La somme nette ne peut pour sa part être au-dessus de 28,67 €.
Intermittent du spectacle chômage : temps de paiement
La formule d’appréciation de calcul de l’allocation journalière des récurrents du spectacle se différencie de celle du régime habituel. Elle varie particulièrement en fonction de la rémunération de référence, de l’annexe et du nombre d’heures bossées.
L’allocation journalière ne peut se situer au-dessous d’une somme planché :
- 44 € pour l’annexe 10 (artistes du spectacle)
- 38 € pour l’annexe 8 (techniciens et ouvriers du spectacle)
Les allocations sont payées à la fin :
- d’un délai d’attente d’indemnisation particulier ;
- d’un délai d’attente d’une semaine ;
- d’une franchise de rémunération dressée, selon la somme des rémunérations reçues tout au long de l’affiliation ;
- d’une franchise de congés versés équivalant au nombre de jours de congés versés obtenus pendant le temps de référence. Cette franchise ne peut pas excéder un mois.
À quel moment est lancé le paiement des ARE intermittent du spectacle ?
Les freelances ou artistes sont payés :
- au cachet, qui est un salaire forfaitaire ;
- en fonction des heures effectives de boulot.
Les récurrents du spectacle peuvent coordonner de nombreux contrats à la suite à l’opposé de l’utilisation du droit du travail.
- Le salaire des techniciens se réalise en journée de 10h tout au plus.
- Le salaire des artistes s’effectue sous l’aspect de « cachets » quotidiens de 12h ou de 8h.
Côté contrat de travail
Le récurrent du spectacle est recruté et a alternativement des CDD ou Contrats à Durée Déterminée. Ces derniers sont nommés plus justement CDD d’utilisation et pour des firmes diverses. Les temps sont définis et exacts, elles changeront également des temps d’inactivité.
Tel que pour le boulot en intérim, le contrat de travail sera envoyé à l’employé. Cette transmission se fait deux jours succédant le recrutement de ce dernier.
Pour le bulletin de paie
D’après l’article L. 143-3 du Code du travail, la totalité des récurrents du spectacle doit disposer d’un bulletin de paie parce que c’est forcé. C’est envisageable, à l’occasion d’un CDD d’utilisation, de dresser un unique bulletin de paie récapitulatif. Cela peut se faire quand la durée du CDD est au-dessous d’un mois, bien que ce dernier soit pointilleux sur deux mois.
Allocation chômage intermittent : quelle ère d’indemnisation ?
Les indemnisations intermittentes du spectacle sans travail peuvent profiter, sous quelques restrictions, d’une allocation d’aide au retour à l’emploi (ARE). Cette dernière est habituellement baptisée allocations chômage. L’indemnisation varie en fonction du salaire encaissé au moment des temps d’activité et du nombre d’heures précédemment bossées.
Restrictions d’activité
Afin de profiter de l’ARE, l’employé intermittent du spectacle doit prouver d’un temps d’emploi auprès d’un ou de nombreux boss. Il s’agit d’une période d’affiliation d’au minimum 507h de boulot au cours d’une année, avant la fin de son contrat de travail, pour un artiste, un ouvrier ou un technicien. Pour un artiste, l’achèvement du contrat de travail (FCT) choisi pour l’ouverture des droits doit se trouver dans une année. Ce moment est déterminé avant l’adhésion en tant que demandeur d’emploi.
Il peut également s’agir de la date anniversaire de l’ouverture des droits en situation de réadmission. C’est généralement le cas de la dernière. Le nombre d’heures de boulot considéré semble le dernier emploi réalisé. L’employé qui ne prouve pas au moment de son emploi récent des 507h imposées peut profiter de l’ARE :
- Pour un technicien ou un ouvrier. Il doit prouver les 507h d’affiliation pour une durée d’affiliation majorée de 42h par temps de 30j. Ce temps est au-dessus du 365ej avant l’achèvement du contrat de travail.
- S’il n’a pas remis sa démission de ce travail ;
- pour un artiste, il est important qu’il prouve les 507h. Ces dernières sont dédiées à une durée d’affiliation majorée d’une journée par temps de 30j entre 319e et 335ej. C’est avant l’achèvement du contrat de travail, ensuite majorée de deux jours en dessus du 335e j.
Le cumul des tâches est-il courant ?
Exact, mais c’est également le statut d’intermittent qui n’est plus aussi méthodique qu’il a pu le devenir. Une certaine éducation de l’artiste-auto-entrepreneur n’est pas réellement considérée par la loi. Plusieurs artistes souhaitent l’indépendance, spécifiquement dans la musique. Les restrictions d’accès dans cette dernière semblent plus faciles quand un artiste devient son propre producteur. Dans le spectacle comme dans le cinéma, des interrogations resurgissent en toute situation.
Le tout se fait face à la totalité des réseaux sociaux : qu’est-ce qui est ou non de la rémunération ? Comment veiller à ne pas payer dans le boulot caché ? Quelles sont les charges à rembourser ? L’abondance des modes de gestion juridique conduit à plusieurs ambiguïtés. Et les vérités de l’artiste-auto-entrepreneur engendrent en ce moment plus d’hésitations que de validations.
Achèvement d’indemnisation intermittent : réévaluation des droits aux ARE
Afin d’encaisser l’ARE, vous devez être inconsciemment privé de travail. Vous devez prouver, à la date d’achèvement du contrat de travail, d’un temps minimum de boulot. Un simulateur permet d’évaluer la somme de votre ARE. Le cumul du paiement de l’ARE peut se faire avec d’autres revenus de tâche. Le paiement de l’ARE s’arrête si vous découvrez une activité professionnelle salariée.
Les restrictions d’indemnisation ne semblent pas similaires avant ou à compter du 1er novembre 2019 et en fonction de votre âge.
Pour résumer, Pôle Emploi est constamment en quête d’innovations pour les demandeurs d’emploi. Ici, même les artistes sont considérés comme privilégiés étant qu’ils peuvent également toucher des rémunérations en provenance de cet établissement. Pour cela, ils doivent suivre quelques conditions.
